experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2012

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2011

membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie les personnalités

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2010

experts auprès de la commission prévue à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé

jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2009

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament les personnalités

1

personnalités compétentes

en matière de recherches biomédicales

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2008

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique

date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2006

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2005

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15

au titre de l'année 2004

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2002 et de l'année 2003

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

les personnalités

1

personnalités compétentes en matière de recherches biomédicales

au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2003

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

au titre de l'année 2002

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments

mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3

au titre de l'année 2002

au titre de l'année 2001 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments

Docteur

suppléante

membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage

représentants du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et

pour la durée du mandat restant à courir

Docteur

suppléante

membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage

1. Au titre des représentants de l'Etat

en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du

relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage

c) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie